RTT en alternance : ce que vous devez savoir

En tant qu’alternant, vous jonglez entre vos périodes en entreprise et vos cours en centre de formation. Parmi les nombreuses questions qui se posent sur votre statut, celle des jours de RTT (Réduction du Temps de Travail) revient souvent. Les alternants bénéficient-ils de RTT ? Quelles sont les conditions pour en profiter ?

Qu’est-ce que le RTT ?

Le RTT, ou réduction du temps de travail, est un dispositif mis en place en France suite à la loi sur les 35 heures, afin de compenser les heures supplémentaires effectuées au-delà de la durée légale du travail. En effet, si un salarié travaille plus de 35 heures par semaine, il peut bénéficier de jours de RTT, selon l’organisation de son entreprise.

Cependant, le RTT ne concerne pas tous les types de contrats ou de situations professionnelles. Les salariés au forfait annuel en jours, par exemple, bénéficient souvent de RTT en compensation des heures effectuées au-delà des 218 jours travaillés par an. Mais qu’en est-il pour les alternants, qui sont à la fois salariés et étudiants ?

Les alternants ont-ils droit aux RTT ?

La question des RTT en alternance dépend avant tout de votre temps de travail et de l’organisation spécifique de l’entreprise qui vous emploie. En alternance, vous êtes sous contrat de travail, que ce soit un contrat d’apprentissage ou un contrat de professionnalisation. À ce titre, vous devez respecter les règles applicables aux autres salariés, en particulier en matière de durée de travail.

Si votre contrat vous impose de travailler plus de 35 heures par semaine, alors il est possible que vous puissiez bénéficier de jours de RTT. Cependant, tout dépend des accords collectifs de l’entreprise ou de la convention collective à laquelle elle est soumise. Certaines entreprises accordent automatiquement des RTT à tous les salariés dépassant cette durée, tandis que d’autres ajustent les horaires sans proposer de jours de compensation.

Les conditions d’octroi des RTT en alternance

Pour savoir si vous pouvez prétendre aux RTT, il est important de vérifier certaines conditions :

• La durée du travail : les RTT s’appliquent uniquement si vous travaillez plus de 35 heures par semaine. En tant qu’alternant, si votre emploi du temps comprend des périodes de cours, vous ne travaillez pas constamment à temps plein en entreprise. Si votre contrat respecte la durée légale, il est possible que vous ne soyez pas concerné par les RTT.
• Les accords de l’entreprise : chaque entreprise peut avoir ses propres règles en matière de RTT. Certaines entreprises accordent des jours de RTT même aux alternants, d’autres non. Il est donc essentiel de vérifier votre contrat de travail et de discuter avec votre employeur ou le service des ressources humaines pour connaître les règles qui s’appliquent.
• Le statut du contrat : en alternance, vous pouvez être en contrat d’apprentissage ou en contrat de professionnalisation. Bien que ces deux contrats vous donnent le statut de salarié, les règles peuvent varier selon la convention collective de votre entreprise. Par exemple, certaines conventions peuvent accorder des RTT spécifiques pour les alternants, tandis que d’autres non.

Les RTT et les périodes en centre de formation

Lorsque vous êtes en formation, le temps passé à l’école ou au centre de formation est considéré comme du temps de travail. Cela signifie que les RTT ne s’appliquent pas aux périodes de formation, puisque vous n’êtes pas dans l’entreprise et ne travaillez pas directement pour l’employeur.

Ainsi, seuls les jours travaillés en entreprise sont pris en compte pour le calcul des RTT. Si vous êtes majoritairement en cours ou si vos horaires d’entreprise respectent les 35 heures hebdomadaires, il est peu probable que vous puissiez prétendre à des RTT, sauf exception.

Les alternatives aux RTT

Si vous ne bénéficiez pas de RTT en alternance, d’autres dispositifs peuvent vous permettre de gérer vos horaires de manière plus flexible. Par exemple, certaines entreprises proposent des jours de congé compensatoire, qui permettent de récupérer des heures supplémentaires effectuées. D’autres entreprises peuvent offrir des jours de repos supplémentaires dans le cadre d’accords spécifiques pour les alternants.

Il est aussi possible de bénéficier des congés payés classiques, qui s’accumulent en fonction de la durée de votre contrat et de votre présence en entreprise. En règle générale, vous cumulez 2,5 jours de congés payés par mois travaillé, que vous pouvez prendre en accord avec votre employeur.